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Titre :
Tous
- Auteur :
" Cour des comptes"
- Éditeur :
Tous
- Référence :
Toutes
- Format :
Tous
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Cahiers français : Consommer aujourd'hui, les enjeux - n°417
Dominique Desjeux
,
La Documentation Française
,
Cour Des Comptes
,
Anne-Flore Maman
La Documentation française
ISBN :
3303330404171
L’évolution des modes de vie, le progrès technique et numérique contribuent à modifier considérablement les comportements en matière de consommation au cours des dernières décennies. Ces changements engendrent une diversification de nouveaux modes de consommation...
4
,
99
€
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La fin des activités minières
Cour Des Comptes
Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
ISBN :
9782110750310
Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des Comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public...
6
,
49
€
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La fonction publique de l'État
Cour Des Comptes
Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
ISBN :
9782110748058
Après avoir décrit le contexte institutionnel et juridique ainsi que le cadre budgétaire où s'inscrit l'évolution des emplois et des dépenses, le rapport présente les résultats de contrôles portant sur la gestion des emplois et sur les rémunérations de certains agents...
12
,
99
€
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L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier
Cour Des Comptes
Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
ISBN :
9782110750273
Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public...
7
,
49
€
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Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997
Cour Des Comptes
,
Cour De Discipline Budgétaire Et Financière
Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
ISBN :
9782110747389
Contient les décisions les plus significatives des juridictions financières rendant compte de leurs activités sur l'année 1997. « Copyright Electre »
3
,
99
€
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L'action des départements dans le domaine de la voirie routière
Cour Des Comptes
Fenixx Réédition Numérique (la Documentation Française)
ISBN :
9782110745941
Depuis 1991, la Cour des Comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en...
6
,
49
€
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Le dispositif de lutte contre la toxicomanie
Cour Des Comptes
Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
ISBN :
9782110745262
Depuis 1991, la Cour des comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en...
4
,
99
€
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Démocratie locale et chambres régionales des comptes
Cour Des Comptes
Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
ISBN :
9782110743794
L'apport des chambres régionales des comptes à la démocratie locale et les évolutions possibles de leur rôle par rapport à celui des autres régulateurs que sont le juge administratif, le préfet, le comptable public. « Copyright Electre »
6
,
49
€
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La gestion budgétaire et la programmation au Ministère de la défense
Cour Des Comptes
Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
ISBN :
9782110742780
La synthèse des contrôles effectués par la Cour des comptes sur les conditions d'exécution des dépenses militaires depuis la fin de la guerre froide. « Copyright Electre »
7
,
49
€
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La décentralisation en matière d'aide sociale : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités
Cour Des Comptes
Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
ISBN :
9782110739391
En quatre parties : Les limites de la clarification opérée par le législateur (le régime juridique issu des transferts de compétences), Le poids croissant des dépenses d'aide sociale dans les budgets départementaux, Les obstacles à un plein exercice de leurs compétences...
6
,
49
€
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