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584 Livre(s)

Titre : Tous
- Auteur : Tous - Éditeur : "La Documentation française" - Référence : Toutes - Format : Tous

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Télécharger le livre :  Rapport annuel 2019 de la Cour de cassation

Rapport annuel 2019 de la Cour de cassation

Cour De Cassation
La Documentation française
ISBN : 9782111571143 LIVRE 1 DISCOURS LIVRE 2 SUGGESTIONS DE MODIFICATIONS LÉGISLATIVES OU RÉGLEMENTAIRES LIVRE 3 JURISPRUDENCE DE LA COUR LIVRE 4 ACTIVITÉ DE LA COUR LISTE DES ABRÉVIATIONS TABLE DES MATIÈRES
12,00
Télécharger le livre :  IAJ : L'essentiel de la jurisprudence applicable aux agents territoriaux

IAJ : L'essentiel de la jurisprudence applicable aux agents territoriaux

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)
La Documentation française
ISBN : 9782111572430 Ce troisième hors-série de la revue les informations administratives et juridiques présente l’essentiel des arrêts ou avis rendus en 2019 par le Conseil d’État, sur l’application des règles régissant les agents territoriaux ou qui leur sont directement transposables....
19,99
Télécharger le livre :  Les notes du Conseil d'analyse économique 2018-2019

Les notes du Conseil d'analyse économique 2018-2019

Conseil D'analyse Économique
La Documentation française
ISBN : 9782111571778 Le Conseil d'analyse économique a publié en 2018-2019, neuf notes, qui viennent illustrer le large spectre des sujets traités. Ils concernent aussi bien des sujets touchant aux enjeux de politique européennes voire internationaux que des thèmes liés aux problèmes...
6,49
Télécharger le livre :  IAJ : Les accords collectifs dans la fonction publique - Juin 2020

IAJ : Les accords collectifs dans la fonction publique - Juin 2020

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)
La Documentation française
ISBN : 3303330612354 La revue les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro : La loi du 6 août 2019 portant transformation de la fonction publique modifie le nombre et le rôle des instances collectives. Un aspect moins connu des transformations en cours résulte...
15,20
Télécharger le livre :  Musées en Europe

Musées en Europe

Dominique Poulot , Catherine Ballé , Ministère De La Culture Et De La Communication
La Documentation française
ISBN : 9782110098986 La première édition parue en 2004 à la Documentation française, Musées en Europe. Une mutation inachevée répondait aux interrogations de la fin du XXe siècle. Cette deuxième édition prend en compte les évolutions intervenues en proposant un texte largement...
15,99
Télécharger le livre :  Commerce succursaliste de la chaussure

Commerce succursaliste de la chaussure

Journaux Officiels
La Documentation française
ISBN : 9782110775139 Texte de base : Convention collective nationale du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974 Champ d‘application : La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, y compris les départements...
8,99
Télécharger le livre :  Casinos

Casinos

Journaux Officiels
La Documentation française
ISBN : 9782110775016 La présente convention collective nationale, conclue par les organisations syndicales signataires réunies sous la présidence du représentant du ministère du travail, s‘applique : –de manière générale dans le cadre des lois du 11 février 1950 et du 13 novembre 1982...
11,99
Télécharger le livre :  IAJ : Télétravail dans la fonction publique - Mai 2020

IAJ : Télétravail dans la fonction publique - Mai 2020

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)
La Documentation française
ISBN : 3303330612347 La revue les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro : La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a introduit la possibilité d’un recours ponctuel au télétravail dans la fonction publique. Le décret...
15,20
Télécharger le livre :  Branche des salariés en portage salarial

Branche des salariés en portage salarial

Journaux Officiels
La Documentation française
ISBN : 9782110775078 Branche des salariés en portage salarial Étendue IDCC : 3219 Brochure n° 3383Mars 2020
8,99
Télécharger le livre :  IAJ : Régimes indemnitaires de la FPT. Les nouvelles équivalences prévues par le décret du 27 février 2020 - Avril 2020

IAJ : Régimes indemnitaires de la FPT. Les nouvelles équivalences prévues par le décret du 27 février 2020 - Avril 2020

Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)
La Documentation française
ISBN : 3303330612330 La revue Les informations administratives et juridiques réalisée par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, propose une information juridique et documentaire relative au statut de la fonction publique...
15,20